Mentions légales

Confidentialité – Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier ou un courriel aux adresses suivantes :
Delostal & Thibault
5, rue Saint Guillaume
BP 92 – 92405 Courbevoie Cedex
info@groupe-dt.fr

 

Responsabilité

Delostal & Thibault n’a qu’une obligation de moyens pour l’exécution de toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Delostal & Thibault ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.delostaletthibault.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Delostal & Thibault. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et exprès de Delostal & Thibault.

 

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Delostal & Thibault sur le site www.delostaletthibault.fr.

 

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Éditeur

Delostal & Thibault
5, rue Saint Guillaume
BP 92 – 92405 Courbevoie Cedex
info@groupe-dt.fr

 

Création du site

LMWR
4, rue Dobrée
44100 Nantes
www.lmwr.fr

 

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix